Actualités

Conseil municipal en direct

Actualités Conseil municipal en direct

Conseil municipal Publié le 15 novembre 2019

Le 20 novembre, suivez la retransmission sur notre site, à partir de 19h.

CLIQUER SUR CE LIEN POUR ÊTRE DIRIGÉ VERS LA SÉANCE EN DIRECT

Ordre du jour

Approbation du procès-Verbal du Conseil Municipal du 30 septembre 2019

1. Approbation du rapport sur la situation en 2019 de la Ville d'Argenteuil en matière de développement durable
2. Rapport sur les Orientations Budgétaires pour l'année 2020
3. Décision modificative - Budget Ville 2019
4. Liste des provisions constituées et reprises au cours de l’exercice 2019 pour le budget ville
5. Approbation de l'avenant n° 1 à la Délégation de Service Public relative à la gestion de la crèche "Le Blé en Herbe"
6. Réutilisation des anciennes stations Autolib'
7. Demande d'attribution du label "Patrimoine d’Intérêt patrimonial" pour l’ensemble André Cordonnier
8. Approbation de la convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Ville, le Centre Communal d’Action Sociale et la Caisse des Écoles d’Argenteuil dans le cadre du marché relatif à des prestations de dératisation - désourisation (rats - souris et désinsectisation des bâtiments et terrains nus ou espaces publics communaux)
9. Approbation d'une Charte de la vie associative
10. Extension de la durée de stationnement gratuit accordée aux professionnels de santé opérant à domicile
11. Extension de la zone de stationnement payant
12. Approbation de la Convention-cadre Contrat Régional de Destination Axe-Seine
13. Approbation de la convention pluriannuelle d’objectifs pour l’installation d’une résidence « artiste en territoire »
14. Complément à la délibération n°2019-51 du 25 avril 2019 portant approbation de la tarification des activités culturelles pour la saison 2019/2020
15. Restauration d’oeuvres du musée dans le cadre de la préparation des expositions 2020 et 2021
16. Approbation des protocoles transactionnels portant sur des locaux commerciaux situés au 58 et 62 avenue Gabriel Péri à Argenteuil
17. Rétrocession du bail commercial sis 222 avenue Jean Jaurès sur une parcelle cadastrée section CD numéro 973
18. Prorogation des subventions AAP attribuées à la copropriété Bretagne et à la copropriété Monet pour les travaux réalisés dans le cadre de l’Appel à Projet Copropriétés du Val d’Argent / PIG Copropriétés
19. Approbation de la convention de partenariat et d'objectifs avec l'association Réseau National des "Missions Emploi"
20. Approbation de la modification du Règlement de fonctionnement des EAJE - Nouveau barème de la Caisse Nationale d'Allocations Familiales
21. Approbation d'une convention "Collectivité Partenaire" dispositif d’aide à l’installation des étudiants en maïeutique et en kinésithérapie
22. Attribution de subventions aux associations de commerçants
23. Attribution de subventions exceptionnelles au bénéfice des associations Argenteuil Football Club et Etoile Sportive des Champioux
24. Versement du solde de la subvention de fonctionnement 2019 à l'Union Sportive Argenteuillaise
25. Rapport d'activités de l'Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine pour l'année 2018
26. Actualisation de la délibération n° 2017-153 portant sur la mise en oeuvre du RIFSEEP (régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel)
27. Rémunération des agents mobilisés pour les opérations de recensement pour l'année 2020
28. Désignation des membres du Jury en vue de l'attribution du marché global de performance pour le groupe scolaire du Val d'Argent Sud
29. Actualisation des délégués siégeant au sein du Syndicat Mixte Autolib' Métropole
30. Modification du tableau des indemnités des élus
31. Mise à disposition gracieuse de salles dans le cadre de la campagne préalable à l’élection municipale