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Les séances en direct

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Les séances du Conseil municipal sont publiques.
Le Conseil, présidé par le Maire, délibère sur les questions qui intéressent la vie de la commune.

Ordre du jour

Conseil Municipal du 16 mars 2021
Ordre du Jour

Approbation du procès-Verbal du Conseil Municipal du 9 février 2021

1. Ecriture technique du compte 1069.
2. Approbation du compte de gestion du Receveur 2020.
3. Approbation du compte administratif 2020.
4. Affectation du résultat 2020.
5. Bilan des cessions et des acquisitions de l'année 2020.
6. Fixation des taux d'imposition des taxes directes locales pour l'année 2021.
7. Adoption du budget primitif 2021.
8. Mise en débet du comptable public.
9. Maintien des modalités de remboursement des dispositifs municipaux culturels.
10. Centre de vaccination Covid-19 - Création de vacations et détermination du montant de ces vacations.
11. Approbation du plan partenarial de la gestion de la demande et d'information du demandeur de logement social.
12. Attribution des subventions aux associations sportives année 2021.
13. Attribution des subventions aux associations année 2021.
14. Approbation d'une cession de trois parcelles au profit de la SAS JSOONS par l'intermédiaire de l'EPT Boucle Nord de Seine.
15. Approbation de la convention Collectivité Partenaire dispositif d'aide à l'installation des étudiants en maïeutique et en kinésithérapie.
16. Approbation du rapport politique de la Ville 2019.
17. Approbation de la programmation du financement des actions 2021 au titre de la politique de la ville - Appel à projets du contrat de Ville 2021.
18. Approbation d'un protocole transactionnel entre la Ville d'Argenteuil et les sociétés EL SOUK DISCOUNT, KRYSTAL DIES et la SCI de la PAIX pour le rachat du bail commercial sis 25 rue Antonin Georges Belin.
19. Approbation de la convention de mécénat de compétence avec l'entreprise GIVAUDAN.
20. Modification du Règlement de Fonctionnement des établissements collectifs et familiaux définissant les critères d'attribution de places en crèches.
21. Approbation de conventions de Projet Urbain Partenarial (PUP) entre l'Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine, la ville d'Argenteuil et AKERA DEVELOPPEMENT,promoteur de l'opération sis au 111 rue du moulin Sarrazin pour le financement de l'extension de l'équipement scolaire Pauline Kergomard et du centre de loisirs au 42 rue du Troupeau.
22. Approbation d'un projet de bail à construction portant sur la mise à disposition d'une partie de la parcelle AX n°690 sise 14 rue des Celtes à Argenteuil, dans le cadre de la réalisation d'un groupe scolaire privé.
23. Désaffectation et déclassement du terrain l'ancien de centre de loisirs " LES PIEUX " cadastrée section CW n° 222-223-224-225-226-227-228-229-291 et 235 en vue de sa cession partielle à l'APAJH 95.
24. Cession à titre gratuit des parcelles cadastrées BX 298 et 299 au profit du Conseil Départemental du Val d'Oise pour l'extension du Collège Jean Jacques ROUSSEAU.
25. Acquisition d'emprises foncières propriété de la SNCF sises rue des Charretiers et rue de la voie.
des Bans apportant rectification de la délibération n°2019-65.
26. Approbation de la convention relative entre la ville d'Argenteuil et le Conseil Départemental du Val d'Oise concernant les modalités de prise en charge pour les interventions sur le carrefour à feux situé aux croisements de la RD311 et de la RD41 (avenue de Stalingrad).
27. Recours aux enchères électroniques.

Dernière mise à jour le 04/02/2021