Ma mairie

Les séances en direct

Les séances en direct

Les séances du Conseil municipal sont publiques.
Le Conseil, présidé par le Maire, délibère sur les questions qui intéressent la vie de la commune.

Ordre du jour

1. Vœu de l'exécutif relatif à l'impact de la crise sanitaire sur les finances de la ville d'Argenteuil
2. Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
3. Commissions municipales - Désignation
4. Approbation de l'installation d'un groupement d'employeurs, sous la forme d'un container nommé CLEF JOB City sur le parvis de la gare du Val d'Argent Nord
5. Approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs 2020/2022 conclue avec le Conseil départemental relative au Conservatoire à rayonnement départemental
6. Approbation de la convention constitutive de Groupement de commandes entre la Ville, le Centre Communal d'Action Sociale d'Argenteuil et l'EPT Boucle Nord de Seine dans le cadre de la maintenance des équipements et installations concourant à la sécurité des bâtiments
7. Participation de la Ville au financement du contrat d'accompagnement à la scolarité pour l'année 2020/2021
8. Avances de subventions de fonctionnement aux associations sportives pour l'année 2021
9. Avances de subventions aux associations de droit commun pour l'année 2021
10. Attribution d'une subvention exceptionnelle au bénéfice de l'association Argenteuil Football Club
11. Remboursement des dispositifs sportifs 2020 - 2021
12. Attribution d'une subvention à la Fédération de la Ligue de l'Enseignement du Val d'Oise
13. Opposition à la cession de 25 logements collectifs square du Commandant DOUE
14. Modification de garantie d'emprunt au profit de la SA d'HLM "Batigère"
15. Dérogation au repos dominical des commerces pour l'année 2021
16. Déploiement d'une solution numérique pour les commerçants
17. Approbation d'une convention relative à l'enfouissement des réseaux aériens de communications électroniques d'Orange dans la rue Raspail à Argenteuil
18. Approbation de la convention relative à la détection des anomalies sur les points de comptage de l'éclairage public par Enedis - Ville d'Argenteuil
19. Approbation de la charte partenariale pour le relogement des ménages impactés par la concession d'aménagement multi-sites du projet de renouvellement urbain relatif au secteur Porte Saint-Germain / Berges de Seine
20. Ouverture anticipée des crédits d'investissement et de fonctionnement au titre de l'exercice 2021
21. Approbation du rapport 2020 de la Commission Locale d'Evaluation des charges transférées (CLECT) instituée entre l'Etablissement Public Territorial (EPT) Boucle Nord de Seine et ses communes membres
22. Approbation de l'avenant n°2 à la convention d'Utilisation de l'Abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB)
23. Révision des tarifs des droits d'occupation du domaine public
24. Approbation de l'avenant n°1 à la Délégation de Service Public relative aux marchés forains - Révision annuelle des tarifs des droits de place
25. Acquisition d'une parcelle cadastrée CP 82 sise Route de Cormeilles appartenant à l'indivision Defresne-Laureau
26. Approbation d'une convention de servitude de passage au profit de la SCI LABOFICH sur les parcelles communales cadastrées BM n° 497-554 et 767 sises angle rue Paul Vaillant Couturier et rue du 8 mai 1945
27. Désaffectation, déclassement et cession de l'ancien Centre de vacances sis avenue de la Pège à Saint-Hilaire-de-Riez au profit de la société 2CG85
28. Soldes de subventions de fonctionnement 2020 pour les associations Maison pour Tous et Conjugue
29. Renouvellement de la prise en charge partielle des frais d'enlèvement des nids de frelons asiatiques par les particuliers
30. Approbation de la convention Collectivité Partenaire dispositif d'aide à l'installation des étudiants en maïeutique et en kinésithérapie
31. Approbation du plan de récolement décennal 2020-2025 des collections du Musée d'Argenteuil
32. Détermination des conditions de recrutement des agents contractuels dans le cadre de l'article 3- 3 de la loi n°84-53 du 11 janvier 1984
33. Approbation d'une convention spécifique relative à la mise en œuvre de la phase exécutoire du Forfait de Post-Stationnement 2021-2023
34. Désignation d'un représentant de la Ville d'Argenteuil au sein de la SCIC HLM AB HABITAT
35. Modification de la désignation des Conseillers Municipaux siégeant au sein des Conseils d'Administrations et de la Commission Permanente des collèges publics et privés
36. Désignation des Conseillers Municipaux siégeant au sein de la Commission de suivi de site de la Butte d'Orgemont

Dernière mise à jour le 07/12/2020